HISTORIQUE ET ROLE DE L'OACI

Bonjour à ts ,

Celà fait un sacré bout de temps que je n'ai plus eus l'occasion de revenir sur les forums de la communauté, du fait que j'ai eus ces dernières semaines un emploi du temps hyper-chargé ...Je profitte d'une petite pause pour venir aborder avec vous l'historique d'une institution ayant un rôle central dans l'organisation (ou la "normalisation") de l'Aviation Civile Internationale.

De ce que je sais de la documentation francophone que j'ai pu trouver sur le Web, l'OACI est un organisme de dimension internationale visant à réglementer le transport aérien mondial, une sorte d'"ONU" de ce secteur si particulier qui a connu un essor progressif depuis me semble-t-il le début du XIXéme S. En 1900, elle a connu un ancêtre, la CINA(Commission Internationale de la Navigation Aérienne), puis au sortir de la 2nde Guerre Mondiale et à l'initiative des Etats-Unis, fut signée je pense en 1947 la Convention de Washington réunnissant 52 états, pour structurer et coordonner encore un peu plus le fonctionnement de l'Aviation Civile mondiale. L'OACI a pour fonctions principales de mettre en place, selon les différentes régions géographiques où elle est implantée:

-->La réglementation de la formation des personnels aéronautiques, tant au sol qu'en vol;
--> " " sur les systèmes et procédures de communication;
-->Les régles et procédures de contrôles de la circulation aérienne;
-->Les conditions de navigabilité des avions de transports civils ainsi que leur immatriculation;
-->La gestion de la météorologie et l'élaboration des cartes aériennes.

Par rapport à ces attributions indubittablement fondamentales, je me pause des questions auxquelles j'espère pouvoir trouver des réponses auprés de vous :

1.La réglementation concernant la formation des personnels aéronautiques, et plus particulièrement des Personnels Navigants Techniques (PNT), connaît-elle selon vous des normes communes à l'échelle européenne, et si oui quelles sont elles ?!!...Y aurait-il aussi des spécificités par pays (Angletterre ou encore Russie...) et si oui lesquelles?

2.En dehors des "normes générales" de formation des PNT, certaines gdes compagnies aériennes ont élaboré en interne des normes d'exploitation de leurs avions compilées dans un "Manuel d'Exploitation" (Manex). Peut-on considérer ce manuel comme un ajout à la réglementation aérienne internationale, ou comme de simples "protocoles techniques" visant à optimiser globalement la politique de maintenance de leur flotte et ses coûts? Les pilotes ne respectant pas ces directives dans des situations particulières (emergencies), préférant privilégier les régles de l'OACI, s'exposent-ils à de grâves sanctions ?!!...

3.Comment a-t-on élaboré en France le système d'immatriculation des avions de ligne? Ce système est-il différent de celui des petits avions (Mooney Bravo, Cessna...) ou des Business Jet (Falcon...)? Les compagnies paient-elles une taxe comme pour les voitures lors de l'immatriculation de leurs avions ?

Je vais m'arrêter là de peur de trop vous saturer ...

Dans l'espoire et l'attente de vos réponses,

A BIENTOT

Alloooo!!!...Y quelqu'un ?!!

Si si y a quelqu'un...

Les questions dépassent sur ce sujet mes connaissances...
Peut-être certains d'entre nous qui sont ou ont été dans la partie seront plus à l'aise pour répondre...

Bonjour à ts ,

Je me permet de venir relancer ce sujet qui tient tt de même à coeur, avec une légère "reformulation" !!...
En allant sur le site officiel de l'organisation, j'ai pu relever une série d'annexes aux accords fondateurs de cette dernière, mais elles étaient hélas ttes écrites en anglais, et je maîtrise que trés approximativement cette langue !!...
En regardant de plus prés les titres des annexes, j'en ais relevé 3 qui ont particulièrement éveillé mon intérêt:

-->Annexe 6 : Opération des avions
-->Annexe 8 : Navigabilité des avions
-->Annexe 13 : Investigations des accidents aériens

Je serais bien curieux de pouvoire comprendre les directives de ces annexes:il semblerait bien que l'annexe 6 s'adresse plus aux compagnies aériennes, l'annexe 8 aux constructeurs aéronautiques, et l'annexe 13 au NTSB et BEA pour la France:

a) Ya-t-il des normes minimales au-dessous desquelles une compagnie aérienne, quelle qu'elle soit ds le monde, ne puisse pas descendre pour opérer ses avions, et si oui auriez-vs qques exemples en tête à citer?

b)En quoi selon vs l'annexe 8 intervient-elle dans la certification des avions pour les constructeurs?

c)L'annexe 13 ne comporte-t-elle pas selon vous une sorte de "check list" des mesures à prendre pour mener à bien une enquête aprés accident, ou plutôt des directives fixant les normes de formations des enquêteurs ?

J'arrête là, car je ne suis déjà pas sur d'avoir réponses à ces questions

A BIENTOT

Salut Yan

A priori ces textes sont dispos en français

http://www.icao.int/icao/en/sales/cat_2009_2010_sup04_fr.pdf

Mais payant ?
Qui les auraient ici ?
Une bonne médiathéque genre celle de la Vilette ? ou un bon aéroclub ?

Très schématiquement:

Comme les autres institutions dépendantes de l'ONU, l'OACI a pour rôle d'émettre des recommandations à l'attention de ses membres afin d'harmoniser les lois, règlements et mode de faire. Elle n'a pas de prérogatives législatives et exécutives.